Licence de données

Signal Quest combine trois grandes familles de données : des données publiques officielles(référentiel d'antennes), des fonds de carte open source, et des contributions de la communauté (mesures, identifications, photos). Chacune est soumise à sa propre licence, décrite ci-dessous.

Le référentiel des sites et antennes en France métropolitaine et d'outre-mer provient de l'Agence nationale des fréquences (ANFR), diffusé sur data.gouv.fr.

Les fonds de carte s'appuient sur les données OpenStreetMap et sont rendus à l'aide de la bibliothèque open source MapLibre.

• Données cartographiques © les contributeurs d'OpenStreetMap, sous licence ODbL (Open Database License).
• Rendu cartographique via MapLibre GL (licence BSD).
• L'attribution des sources est affichée dans l'application (bouton d'attribution des cartes).

Les mesures de débit, points de couverture, identifications d'antennes et photos sont des contenus générés par les utilisateurs (UGC). En les publiant, vous en restez l'auteur mais vous accordez à Signal Quest une licence non exclusive, mondiale et gratuite de les héberger, afficher, anonymiser et agréger au sein du service et de la carte publique.

• Vos contributions publiques peuvent rester disponibles, sous forme anonymisée, même après la suppression de votre compte.
• Vous garantissez disposer des droits nécessaires sur les photos publiées (voir la clause « droit à l'image » lors de l'envoi).
• Tout contenu illicite peut être signalé (voir Mentions légales — section Signalement & modération).

Si vous réutilisez des données issues de Signal Quest, vous devez respecter les licences des sources d'origine (Licence Ouverte Etalab pour l'ANFR, ODbL pour OpenStreetMap) et leurs obligations d'attribution. Les contributions communautaires anonymisées ne doivent pas être ré-identifiées.